L'univers du mécénat

Baromètre des fondations d'entreprise
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Résumé : Ce premier baromètre des fondations d'entreprise, réalisé par IMS-Entreprendre pour la Cité auprès de 68 fonds de dotation et fondations d'entreprise, est destiné à tous les professionnels travaillant dans les champs du mécénat et du partenariat.
Il leur offre des éléments pour mieux comprendre qui sont les fondations, comment elles agissent auprès des organismes d'intérêt général et comment elles évoluent, à l'heure où la RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises) continue de se développer.
Auteur : IMS-Entreprendre pour la Cité
Année : 2012

Les fonds et fondations en France de 2001 à 2010
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Résumé : 1109 fondations recensées en 2001 ; 2264 fonds et fondations en 2010 !
C'est un des faits marquants de la troisième étude conduite par l'Observatoire de la Fondation de France en partenariat avec le Centre Français des Fondations. Cette étude, qui porte sur 1139 fondations, a été menée en collaboration avec le Bureau des groupements et associations du ministère de l'Intérieur et avec le concours de Viviane Tchernonog, chargée de recherche au CNRS.
Elle témoigne d'un secteur qui sort de l'ombre et révèle une grande vitalité.
Auteur : Fondation de France
Année : 2011

Photographie® Aklea 2011 " Fonds de dotation, environnement et développement durable "
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Résumé : Cette étude présente les fondateurs des fonds de dotation à vocation environnementale, la durée, la dotation initiale, le capital consomptible ou non consomptible, la gouvernance, etc.
Auteur : Aklea
Année : 2011

Tableau comparatif des 8 formes de fondations
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Résumé : Tableau comparatif des 8 formes de fondations (fondation reconnue d'utilité publique, fonds de dotation, fondation d'entreprise, fondation sous égide, fondation de coopération scientifique, fondation partenariale, fondation universitaire, fondation hospitalière : principaux textes de référence, définition, fondateurs, domaines d'intervention d'intérêt général, procédure de constitution, dotation initiale, capacité juridique et financière, gouvernance, régime fiscale, dispositif fiscal du mécénat, etc.
Auteur : Aklea
Année : 2011

Circulaire du 22 janvier 2010
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Résumé : Nouvelle circulaire à l'intention des préfets afin d'attirer leur attention sur l'objet social des fonds de dotation.
Auteur : Journal officiel
Année : 2010

Fonds de dotation
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Résumé : Guide pratique sur les fonds de dotation : définitions, caractéristiques et conseils sur la création.
Auteur : Caisse d'Epargne
Année : 2010

Fonds de dotation : Une révolution dans le monde des institutions sans but lucratif
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Résumé : Ce guide propose un panorama juridique et les modes fonctionnements des fonds de dotaion ainsi que leur régime fiscal.
Auteur : Colas AMBLARD
Année : 2010

Les fondations et leurs parties prenantes indicateurs et positionnement
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Résumé : L'étude vise à analyser les relations des fondations avec l'ensemble de leurs parties prenantes, c'est-à-dire tous les acteurs internes et externes qui interviennent dans leur fonctionnement : les fondateurs, les acteurs opérationnels internes, les bénéficiaires, l'Etat / les pouvoirs publics, les bailleurs de fonds (grands donateurs, mécènes, etc.), les citoyens, les média,…
Auteur : Centre Français des fondations et l'Observatoire de la Fondation de France
Année : 2010

Panorama Ernst & Young des fondations d'enteprises - Edition 2010
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Résumé : Regards croisés de fondations d'entreprise et d'associations sur les pratiques et l'impact du secteur, avec notamment des chiffres clés et les tendances en 2008 et 2009.
Auteur : Ernst & Young
Année : 2010

Photographie des premiers fonds de dotations en France
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Résumé : Le cabinet Aklea propose dans ce document, les résultats de leur étude nationale consacrée au mouvement de création des fonds de dotation. Ces fonds s'apparentant au système juridique d'une fondation ont pour objectif d'encourager le mécénat et la philanthropie. Ce sont essentiellement des particuliers qui les mettent en place, œuvrant à près de 50% dans des secteurs sociaux, éducatifs et culturels.
A retenir : le capital monétaire doit être soutenu par un capital d'acteurs compétents et opérationnels.
Auteur : Aklea
Année : 2010

Référentiel de compétences - Responsable de Fondation d'entreprise
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Résumé : Ce référentiel s'adresse aux responsables de Fondation et leurs équipes ainsi qu'à leurs managers (leur responsable hiérarchique et la Direction des Ressources Humaines). Celui-ci a été établi à l'initiative d'IMS–Entreprendre pour la Cité, avec l'appui méthodologique d'Anne Killi, consultante associée du cabinet Ingeniors. 12 responsables de Fondation et chargés de projets se sont fortement impliqués dans la co-construction de ce référentiel.
Auteur : IMS-Entreprendre pour la Cité
Année : 2010

Benchmark Fondations d'entreprise
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Résumé : Cette enquête, à laquelle 53 fondations d'entreprise du réseau IMS ont répondu, recense les caractéristiques principales des fondations portées par des entreprises.
Les résultats de l'étude permettent à chaque fondation de se situer de manière plus précise par rapport à l'une ou plusieurs des caractéristiques étudiées (thématique d'intervention, taille de l'équipe etc.) et de connaître les tendances des fondations en termes de mode de fonctionnement, périmètre d'actions ou portefeuille de projets, et pointer ainsi les sujets à aborder, débattre et approfondir au sein du réseau des fondations adhérentes à l'IMS.
Auteur : IMS-Entreprendre pour la Cité
Année : 2009

Circulaire du 19 mai 2009
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Résumé : Circulaire relative à l'organisation, au fonctionnement et au contrôle des fonds de dotation.
Auteur : Journal Officiel
Année : 2009

Fonds de dotation
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Résumé : L'ouvrage présente l'ensemble des textes spécifiques et ceux plus généraux qui s'appliquent au fonds de dotation. Il envisage également toutes les situations non prévues par la loi : fonds de dotation employeur, transformation du fonds, difficultés financières, appel à la générosité du public, etc.
Auteur : Lionel DEVIC
Année : 2009

Les fonds de dotation : le nouveau souffle du mécénat
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Résumé : Guide pratique pour mieux appréhender les fonds de dotation (aspects juridiques, fiscaux et comptables).
Auteur : Deloitte et Delsol Avocats
Année : 2009

Fondations, arrêt sur image
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Résumé : Panorama juridique et statistique des fondations. Le dossier comporte également page 5 un tableau comparatif des 7 formes de fondations (fondation reconnue d'utilité publique, fonds de dotation, fondation d'entreprise, fondation sous égide, fondation de coopération scientifique, fondation partenariale, fondation universitaire) : principaux textes de référence, définition, fondateurs, domaines d'intervention d'intérêt général, procédure de constitution, dotation initiale, capacité juridique et financière, gouvernance, régime fiscale, dispositif fiscal du mécénat, etc.
Auteur : Juris associations
Année : 2008

Foundations in the European Union, Facts and figures
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Résumé : Etude en anglais sur les fondations en Europe comportant de nombreux schémas et concernant notamment le poids économique des fondations, leur taille, les secteurs concernés, qui créent des fondations et pourquoi, qui les dirigent….
Auteur : European Foundation Centre
Année : 2008

Les fondations en France en 2007
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Résumé : Résultats de la seconde enquête nationale auprès des fondations françaises. Cette étude rassemble des informations sur les fondations, leurs fondateurs, leurs secteurs d'intervention, leurs poids économiques…
Auteur : Fondation de France
Année : 2008

Panorama Ernst & Young des fondations d'entreprise Edition 2008
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Résumé : 5 ans après la loi Aillagon du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations, E&Y fait un premier bilan notamment sur les perceptions qu'ont les fondations d'entreprises de leur bilan, et les bonnes pratiques qui se dégagent.
Auteur : Ernst & Young
Année : 2008

Avenir des fondations : fusions, coopérations, disparition, ouverture européenne
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Résumé : Extrait de compte-rendu de l'Atelier des Fondations organisé par le Centre Français des Fondations en décembre 2007. Ce document aborde via des exemples et cas concrets, les questions de la pérennité des fondations, les fusions-acquisitions, le statut européen des fondations, l'engagement des fondations vis-à-vis de leurs partenaires…
Auteur : Centre Français des Fondations
Année : 2007

Comparative highlights of foundations laws
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Résumé : Document en anglais qui fait une comparaison des lois autour des fondations dans les 27 pays européens.
Auteur : European Foundation Centre
Année : 2007

Etudier, innover, proposer, expérimenter : Quel espace pour les fondations dans le débat de société?
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Résumé : Actes d'un colloque organisé par le Centre Français des Fondations en avril 2007. Le colloque était axé sur 3 questions : Que faire pour que les fondations jouent un rôle dans la société française ? Quels sont les outils, méthodes et projets spécifiques à développer ? Avec qui les fondations peuvent-elles se développer au profit de la société française ? Enfin, le colloque comprenait un débat sur le lien entre les fondations et la sphère politique.
Auteur : Centre Français des Fondations
Année : 2007

Panorama Ernst & Young des fondations d'entreprises Edition 2007 (Une montée en puissance des créations et des ressources alloués)
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Résumé : Le panorama 2007 des fondations est consacré à l'analyse des nouvelles créations de fondations avec un focus sur les moyens dont elles disposent pour leur fonctionnement.
Auteur : Ernst & Young
Année : 2007

Guide des fondations
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Résumé : Au-delà de recenser et de présenter près de 40 fondations qui soutiennent les projets associatifs en faveur de l'emploi, l'insertion sociale, la culture, le sport et l'environnement, ce guide vous donne également le cadre législatif et l'historique du mécénat, des conseils pour effectuer une demande de financement. De plus, il recense, pour les associations les autres possibilités de financements ainsi que les structures d'accompagnement existantes dans le Nord-Pas de Calais.
Auteur : Chambre Régionale de l'Economie Sociale Nord-Pas de Calais
Année : 2006

Panorama des fondations françaises
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Résumé : Dans cet article paru dans le « Rapport moral sur l'argent dans le monde 2006 » (édité par l'Association d'économie financière), Béatrice de Durfort évoque le cadre légal, réglementaire et fiscal ainsi que la nouvelle image des fondations en France (« les fondations commencent enfin à jouir d'un capital de sympathie et d'un engouement certain de la part du public »).
Auteur : Centre Français des Fondations
Année : 2006

Panorama Ernst & Young des fondations d'entreprises Edition 2006 (Créer sa fondation d'entreprise, quelles motivations)
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Résumé : Le panorama 2006 des fondations revient sur les motivations des créateurs de fondations, afin d'éclairer les porteurs de projets dans leur décision de créer une fondation d'entreprise et de conforter les entreprises fondatrices et les fondations existantes dans leur choix. 37 fondations d'entreprises ont répondu à cette enquête
Auteur : Ernst & Young
Année : 2006

Information financière des fondations Bilan d'une pratique étudiée
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Résumé : Etat des lieux sur les pratiques suivies par les fondations en matière d'information comptable et financière.
Auteur : Ernst & Young
Année : 2005

Panorama Ernst & Young des fondations d'entreprises Edition 2004 (la loi Aillagon, accélérateur de création ?)
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Résumé : Ce premier panorama des fondations est consacré au mouvement de création des fondations d'entreprises. Il revient sur l'identité des entreprises créatrices de fondations, les montants de financement accordés aux fondations, les domaines d'intervention et les liens entre les fondations et l'activité de l'entreprise fondatrice.
Auteur : Ernst & Young
Année : 2004

25 propositions pour développer les fondations en France
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Résumé : Les fondations représentent un levier d'action moderne, efficace et rapide pour agir dans des domaines variés : éducation, santé, culture, environnement, etc.
Pour tenter de combler le retard qu'accuse notre pays en la matière, ce rapport propose 25 mesures concrètes pour favoriser le développement des fondations et de leurs moyens d'intervention.
Auteur : Institut Montaigne
Année : 2002